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1. Éditeur du site

Le site boite-a-bijou.fr est édité et exploité par :

  • Boîte à Bijou — forme juridique, capital et immatriculation à compléter
  • Siège social : adresse complète à compléter (Chaponost, France)
  • Téléphone : +33 1 23 45 67 89
  • Courriel : contact@boite-a-bijou.fr
  • SIRET et TVA intracommunautaire : à compléter
  • Directeur de la publication : à compléter

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2. Hébergement

Le site est hébergé par LWS, société par actions simplifiée au capital de 62 160, dont le siège social est situé 2 rue de la Chevalerie, 59300 Valenciennes (France). Pour toute demande administrative : www.lws.fr.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, visuels, créations originales, mise en page et code source — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété de Boîte à Bijou ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

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4. Responsabilité

Boîte à Bijou s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir que ces informations soient exemptes d'erreurs, d'omissions ou de lacunes, et ne saurait donc être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

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5. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires de contact, de commande ou d'inscription à la newsletter sont utilisées exclusivement pour traiter la demande du visiteur. Elles ne sont ni revendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

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6. Médiation de la consommation

En cas de litige avec un professionnel, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, en vue de la résolution amiable du différend, conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation. Les coordonnées du médiateur figurent dans les informations affichées sur le site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de difficulté d'interprétation ou d'application, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.